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Conseil communal du 19 juin 2018

Ordre du jour

Séance publique

 
  1. Approbation du registre de la séance du 15 mai 2018.
  2. Avis à émettre sur la demande d'installation et d'utilisation de caméras de surveillance temporaires pendant les matches du mondial 2018. - Annexe 1 - corrsepondance
  3. Modification du cadre du personnel administratif technique et ouvrier.
  4. CPAS - Compte de l'exercice 2017 - Approbation.
  5. Régie Foncière-Approbation des comptes annuels de l'exercice 2017. -
  6. Modification budgétaire n°99 pour l'exercice 2017. - Annexe 5
  7. Comptes annuels de l'exercice 2017-Clôture. Annexe 6 - annexe 7 - annexe 8 - annexe 9 - annexe 10 - annexe 11 - annexe 12
  8. Intégration du résultat général de la modification budgétaire n° 3 de l’exercice 2017 au budget de l'exercice 2018. - Annexe 13 - annexe 14
  9. Modification budgétaire n° 2 service extraordinaire pour l'exercice 2018 - Annexe 15 - annexe 16
  10. Centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d’hébergement touristique – Exercice 2019.
  11. Prise en charge par l’administration fiscale régionale de l’établissement et du recouvrement des centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d’hébergement touristique.
  12. Eglise Anglicane Unifiée « Holy Trinity » - Budget de 2018.
  13. Eglise anglicane unifiée - Compte de 2016.
  14. Eglise anglicane unifiée - Compte de 2017.
  15. Fabrique d'église Notre-Dame Reine des Cieux - Compte de l'exercice 2017.
  16. Fabrique d'église Saint-Clément - Compte de l'exercice de 2017.
  17. Fabrique d'église Saint-Hubert - Compte de l'exercice 2017.
  18. Fabrique d'église Sainte-Croix - Compte de l'exercice 2017.
  19. Redevances pour services administratifs rendus à des tiers - Règlement - Modification.
  20. Acquisition d'un camion 6x4 avec grue - Approbation des conditions et du mode de passation - Article : 421/743-52 - Montant : 300.000,00 euros euros TVA comprise - Budget: 2018.
  21. Mise à disposition de poubelles en dur dans le but de réduire les sacs éventrés - Approbation du règlement. -Annexe 17
  22. Stade - Omnisport - Réaménagement de l'ancienne cafétaria en dojo - Approbation des conditions et du mode de passation - Article : 764/723-60 - Montant : 256.000,00 euros TVA comprise - Budget: 2018.
  23. Plan d’alignement des voiries de la cité-jardin « Le Logis ». Adoption définitive. Annexe 18 - annexe 19 - annexe 20 - annexe 21 - annexe 22
  24. Convention de prêt de matériel de vote électronique. - Annexe 23
  25. Contrat d'entretien du nouveau matériel de vote automatisé pour les Communes de la Région de Bruxelles-Capitale. - Annexe 24
  26. Règlement relatif à l'affichage électoral.
  27. Règlement d’administration intérieure - Journée sans voiture 2018.
  28. Interpellation de Mme Martine PAYFA suivi d'une motion de soutien relative aux travaux de démolition et de reconstruction d'un des bâtiments de la Brise.
  29. Interpellation de Mme Martine PAYFA concernant la rénovation du bâtiment remarquable CBR.
  30. Interpellation de Mme Sandra FERRETTI contre le survol de Bruxelles.
  31. Interpellation de M. Jos BERTRAND concernant l’avis de la commune sur le projet de plan de gestion de la Forêt de Soignes.
  32. Interpellation de Jos Bertrand concernant l’organisation des marchés dans notre commune.
  33. Interpellation de Jos Bertrand concernant la préparation de la célébration du centenaire des Cités-jardins - Suivi.
  34. Interpellation de Monsieur Michel KUTENDAKANA concernant la situation du bail emphytéotique d’une partie de la galerie Keym.
 
 

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