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Ordre du jour - conseil communal 17 septembre 2019

Conseil communal du 17 septembre 2019
 

Ordre du jour

 

Séance publique
 
1. Démission d'un Conseiller communal.
 
2. Validation des pouvoirs, prestation de serment et installation d'un Conseiller communal.
 
3. Approbation du registre de la séance du 25/06/2019.
 
4. Approbation de la convention de parrainage CisdEM entre l’administration communale de Watermael-Boitsfort et la VUB et l’ULB relative à un projet de recherche portant sur la gouvernance du futur.
 
5. Marchés publics (du 11/06/2019 au 28/08/2019) - Communication au Conseil des délibérations prises par le Collège en vertu des articles 234 §3 et 234bis de la Nouvelle Loi Communale.
 
6. Modification du règlement général de police
 
7. Crèche Archiducs : Convention 17902 relative à l'occupation de contractuels subventionnés.
 
8. Accord volontaire de coopération entre la Commune et l'I.B.G.E. relative à la coordination en matière de mise en œuvre du Code de l’Inspection. Approbation
 
9. Application à l'Athénée Royal d’Auderghem, implantation la Brise, à l'école de la Sainte Famille et à l’Institut de l’Assomption, de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions - Subside 2019 du DAS (Dispositif d'Accrochage Scolaire) de la Région de Bruxelles-Capitale.
 
10. Convention entre l'Asbl Parc Sportif des Trois Tilleuls et la commune de Watermael-Boitsfort pour la fréquentation des bassins de natation par les élèves des écoles communales.
 
11. Don d’une Apple TV (32GB)-ZDD , pour une valeur de 156,09 TVA comprise, par le comité scolaire de la Sapinière, représenté par son président Alain Gehenot, à la commune de Watermael-Boitsfort - accepter le don - ratifier la convention de don
 
12. Convention entre l’AC de Watermael-Boitsfort et hub.brussels
 
13. Service des Sports – Reconduction de la convention entre la commune de Watermael-Boitsfort et l’asbl Panathlon Wallonie-Bruxelles (2019-2021).
 
14. Académie des Beaux-Arts - Bâtiment 2 - Renouvellement de la toiture - Approbation des conditions et du mode de passation - Article : 7342/724-60 - Montant : 400.000,00 euros TVAC Budget : 2019
 
15. Eglise Saint-Clément - remplacement de la conduite de gaz enterrée en urgence – Marché public de faible montant – ratification de la décision du Collège 19.08.2019 - Approbation de l’application de l’article 249 de la nouvelle loi communale - Article : 790/724-60 – Montant estimé : 13.000,00 euros TVAC – Montant de la désignation : 12.879,24 euros TVAC – Montant à engager : 13.000,00 euros TVAC. - Budget : 2019.
 
16. Location-vidange de containers pour une durée de 2 ans (du 01/01/2020 au 31/12/2021) - Approbation des conditions et du mode de passation - Article : 875/124-06 - Montant : 370.000,00 euros TVAC Budgets : 2020-2021
 
17. Marché stock - Aménagement voiries (trottoirs) et petites réparations (asphalte) - Approbation des conditions et du mode de passation - Article : 421/731-60 - Montant : 540.000,00 euros TVAC Budget : 2019.
 
18. Plan régional de Mobilité Good Move. Avis. Approbation.
 
19. Désignation de la représentante de la commune de Watermael-Boitsfort à l'assemblée générale du C.E.C.P. asbl.
 
20. Interpellation de M. Jos BERTRAND concernant la participation aux "Bourgmestres pour la paix", la Journée mondiale de la paix du 21 septembre et le lien avec les actions pour le climat.
 
21.Interpellation de M. Jos BERTRAND concernant la mobilité dans le quartier Futaie.
 
22.Interpellation de Mme Florence LEPOIVRE concernant le nouveau règlement sur les brocantes
 
23.Interpellation de Mme Florence LEPOIVRE concernant l'exigence du permis B dans les offres d’emploi de la commune
 
24.Interpellation de Mme Florence LEPOIVRE concernant l'évaluation et le suivi du plan canicule de la commune
 
25.Interpellation de M. Martin CASIER sur différents points concernant la pratique du vélo : insuffisance d’emplacements de parking, borne de réparation et pompes, généralisation du brevet cycliste dans nos écoles et mise en place d’une commission vélo
 
26.Interpellation de M. Martin CASIER concernant la vente du siège de la Royale Belge
 
27.Interpellation de Mme Laura SQUARTINI concernant le règlement relatif aux comités scolaires
 
 
 

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