Ordre du jour - Conseil communal du 16/06/2020

 

ORDRE DU JOUR - SEANCE PUBLIQUE
1.Approbation du registre de la séance du 28/04/2020
2.Approbation du registre de la séance du 19/05/2020.
3.Marchés publics (du 04/05/2020 au 25/05/2020) - Communication au Conseil des délibérations prises par le Collège en vertu des articles 234 §3 et 234bis de la Nouvelle Loi Communale.
4.VIVAQUA - Modification des statuts.
5.Modification du cadre du personnel
6.Organisation d'un examen code 4
7.Organisation d'un examen de promotion vers le Niveau A
8.Organisation d'un examen de promotion vers le Niveau B
9.Organisation d'un examen de promotion vers le Niveau C
10.Redevance pour l’accueil extrascolaire (AES) dans les écoles communales – Règlement – Modification - Année scolaire 2020-2021.- report du 04/05/2020
11.Centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d’hébergement touristique – Exercice 2021.
12.Prise en charge par l’administration fiscale régionale de l’établissement et du recouvrement des centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d’hébergement touristique
13.Modification budgétaire n° 1 ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2020
14.Eglise Protestante - The International Protestant Church of Brussels - Compte de l'exercice 2019.
15.Fabrique d'église Notre-Dame Reine des Cieux - Compte de l'exercice 2019.
16.Fabrique d'église Saint-Clément - Compte de 2019
17.Fabrique d'église Saint-Clément - Modification budgétaire n° 1 de 2020.
18.Fabrique d'église Saint-Hubert - Compte 2019
19.Fabrique d'église Sainte-Croix - Compte de l'exercice 2019.
20.Fabrique d'église Sainte-Croix - Budget de 2020.
21.Répartition des subsides 2020 au bénéfice des groupements Sportifs – 42.845,- € - article 764/332-02.
22.Répartition des subsides 2019 au bénéfice des groupements Socioculturels – 15.434,- € - 762/332-02